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Exclusion de garantie

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur décline toute responsabilité concernant l’actualisation, la correction, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Toute prétention en responsabilité vis-à-vis de l’auteur ayant trait à des dommages de nature matérielle ou immatérielle, occasionnés par l’exploitation ou la non-exploitation des informations proposées ou par l’exploitation d’informations erronées ou incomplètes, est fondamentalement exclue, dans la mesure où il n’est pas prouvé que l’auteur se soit rendu coupable d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grossière.
Toutes les offres sont sans engagement et non contraignantes. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer tout ou partie de l’offre sans annonce préalable, ou encore d’en cesser temporairement ou définitivement la publication.

2. Renvois et liens

En cas de renvois directs ou indirects à d’autres sites Internet externes (« liens hypertextes ») qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, l’engagement de sa responsabilité ne prendrait effet que dans le seul cas où l’auteur aurait connaissance des contenus en cause et qu’il lui aurait été techniquement possible et supportable d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.

L'auteur déclare expressément qu'au moment de la création du lien, les pages correspondantes étaient exemptes de tout contenu illégal. L’auteur n’a aucune influence sur la composition actuelle et future, les contenus ou sur les droits d’auteurs des pages sur lesquelles porte un renvoi ou un lien. En conséquence de quoi, il se désolidarise expressément par la présente du contenu de toutes les pages sur lesquelles porte un renvoi ou un lien qui ont été modifiées après la création dudit renvoi ou lien. Cela s’applique à tous les liens et renvois présents sur notre propre offre Internet, de même qu’à toutes les saisies externes de l’auteur dans des livres d’or, forums de discussion, listes de liens, listes de diffusion ou dans toutes autres formes de bases de données dont le contenu peut être modifié en externe. Dans le cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets, et notamment dans le cas de dommages découlant de l’exploitation ou de la non-exploitation des informations proposées par ce biais, seule la responsabilité de l’exploitant du site vers lequel un lien hypertexte a été établi peut être engagée, et non celle de celui qui ne fait que se reporter audit site par le biais de liens.

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